Publications

Rapport annuel 2015
Mars, 2016
En 2015, la Commission canadienne des droits de la personne a consulté nombre d’organisations et de personnes qui défendent les droits de la personne au Canada pour connaître les attentes des gens à l’égard de leur institution nationale des droits de la personne. Si la diversité et la portée des commentaires ont été vastes, plusieurs thèmes récurrents ont clairement fait surface.
Mars, 2016
Le présent rapport est le deuxième de la série Santé mentale et égalité des droits que la CCDP produit. Il décrit la situation des adultes canadiens ayant eu des troubles liés à l’utilisation de substances, en ce qui concerne l’éducation, l’emploi et le bien-être économique, comparativement à celle des adultes n’ayant pas de troubles de l’humeur. Il analyse aussi les besoins en soins de santé et les expériences de discrimination vécues par ces personnes.
Mars, 2016
Après deux ans de conversations approfondies avec des femmes et des organisations autochtones, la Commission publie un rapport qui décrit 21 barrières limitant, jour après jour, l’accès au système de justice relatif aux droits de la personne pour les femmes et les filles autochtones du Canada. Reprenant les commentaires de nombreuses participantes, le rapport met en lumière les changements que ces femmes considèrent comme étant nécessaires pour faciliter l’accès au système de justice relatif aux droits de la personne pour les femmes et filles autochtones, particulièrement celles en situation de vulnérabilité.
Rapport sur les plans et priorité 2016-2017
Février, 2016
Le Rapport sur les plans et les priorités est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins en ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.
Rapport ministériel sur le rendement 2014-2015
Janvier, 2016
Le Rapport ministériel sur le rendement présente les résultats de la Commission par rapport aux attentes de rendement établies dans le Rapport sur les plans et les priorités.
Décembre, 2015
Les personnes handicapées demeurent marginalisées dans la société canadienne. La moitié de toutes les plaintes de discrimination déposées au Canada concernent un handicap, selon un rapport de la Commission canadienne des droits de la personne (CCDP). Cette première compilation nationale des données confirme une tendance notée depuis plusieurs années à l’échelon fédéral : une proportion constamment élevée de plaintes liées au handicap dans l’ensemble des plaintes de discrimination.
Rapport sur les troubles de l’humeur de sa série Santé mentale et égalité des droits
Octobre, 2015
Le présent rapport, le premier de la série, s’intitule Santé mentale et égalité des droits : les troubles de l’humeur. Il décrit statistiquement la situation des adultes canadiens ayant eu des troubles de l’humeur, en ce qui concerne l’éducation, l’emploi et le bien-être économique, comparativement à celle des adultes n’ayant pas de troubles de l’humeur. Il analyse aussi les besoins en soins de santé et les expériences de discrimination vécues par ces personnes.
Août, 2015
Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.
Mai, 2015
Le présent document-cadre résume les rôles, les responsabilités et les exigences législatives prévus par la Loi sur l’équité en matière d’emploi. Il présente également l’approche de la Commission canadienne des droits de la personne à l’égard du Programme de conformité à l’équité en matière d’emploi en fournissant des renseignements sur la planification stratégique des vérifications et le processus qui s’y rattache.

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