Publications

Modèle de maturité pour les droits de la personne - Dépliant d'information
Mars, 2013

Êtes-vous à la recherche de renseignements généraux sur le Modèle de maturité pour les droits de la personne? Ce dépliant permet de comprendre, d'un simple coup d'œil, ce qu'est le Modèle de maturité pour les droits de la personne et comment il fonctionne.

Rapport financier trimestriel - 2012
Mars, 2013

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

Rapport annuel 2012
Mars, 2013

Quels ont été les enjeux liés aux droits de la personne en 2012? Quelles activités la Commission a-t-elle réalisées pour défendre les droits de la personne au Canada? Ce rapport présente les activités de la Commission au cours de l'année 2012. Il souligne les principales mesures prises par la Commission pour promouvoir les droits de la personne pour l'ensemble de la population canadienne.

Rapport ministériel sur le rendement - 2011-2012
Août, 2012

Le Rapport ministériel sur le rendement présente les résultats de la Commission par rapport aux attentes de rendement établies dans le Rapport sur les plans et les priorités.

Le Rapport sur les droits à l’égalité des personnes ayant une déficience
Juillet, 2012

Quels types de déficiences retrouve-t-on au sein de la population canadienne? De quelle façon la déficience influe-t-elle sur l'égalité des chances des personnes au quotidien? Ce rapport dresse un portrait national des adultes ayant une déficience, et s'appuie sur sept critères pour déterminer s'il existe des écarts relativement au bien-être des personnes ayant une déficience et de celles qui n'en ont pas.

L’évolution des droits de la personne au Canada
Juin, 2012

Comment le Canada est-il devenu le pays qu'il est aujourd'hui? Comment les droits de la personne ont-ils évolué, et quand le changement social est-il devenu un élément constitutif de nos vies quotidiennes? Ce rapport décrit la révolution des droits au Canada et la façon dont celle-ci a transformé les mouvements sociaux, la vie politique, le droit et la politique étrangère du pays.

Rapport financier trimestriel - 2011
Mars, 2012

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

Les accommodements au XXIe siècle
Mars, 2012

Sur quoi les arrêts Meiorin et Grismer portaient-ils, et pourquoi ont-ils été une source si importante d'optimisme pour les personnes handicapées? Quelles difficultés est-il nécessaire de surmonter pour assurer l'égalité en matière d'emploi et de services? Ce rapport évalue la possibilité pour les arrêts Meiorin et Grismer de servir de catalyseurs pour le changement. Il se penche également sur de troublants imbroglios juridiques résultant de certains dossiers qui ont suivi ces arrêts.

Rapport sur les plans et priorités 2012-2013
Mars, 2012

Le Rapport sur les plans et les priorités est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins de ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.