Publications

Cadre d'intégration d'une perspective des genres de la CCDP
Avril, 2013

Grâce à l’introduction de son cadre d’intégration d’une perspective des genres, la Commission utilise une méthode systématique pour s’assurer que les questions liées au genre et à la transversalité sont prises en compte dans tous les aspects de son travail. Le cadre propose un outil simple pour évaluer la pertinence du genre.

Report on Plans and Priorities 2013–2014
Mars, 2013

Le Rapport sur les plans et les priorités est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins en ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.

L’Évaluation des impacts des mesures de sécurité sur les droits de la personne
Mars, 2013

Travaillez-vous pour un organisme canadien responsable de la sécurité nationale? Cherchez-vous des moyens d'aider votre organisme à mettre en place et à gérer des mesures de sécurité qui respectent les droits de la personne? L'évaluation des impacts sur les droits de la personne vous indique la marche à suivre pour cerner et éliminer les pratiques associées à une mesure de sécurité qui pourraient être discriminatoires. Les renseignements que renferme ce guide ne constituent nullement des conseils juridiques, mais peuvent permettre d'améliorer l'efficacité et l'efficience d'une mesure de sécurité, et de gagner le soutien du public pour les initiatives de sécurité, qu'elles soient nouvelles ou déjà en place.

Modèle de maturité pour les droits de la personne - Dépliant d'information
Mars, 2013

Êtes-vous à la recherche de renseignements généraux sur le Modèle de maturité pour les droits de la personne? Ce dépliant permet de comprendre, d'un simple coup d'œil, ce qu'est le Modèle de maturité pour les droits de la personne et comment il fonctionne.

Rapport financier trimestriel - 2012
Mars, 2013

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

Rapport annuel 2012
Mars, 2013

Quels ont été les enjeux liés aux droits de la personne en 2012? Quelles activités la Commission a-t-elle réalisées pour défendre les droits de la personne au Canada? Ce rapport présente les activités de la Commission au cours de l'année 2012. Il souligne les principales mesures prises par la Commission pour promouvoir les droits de la personne pour l'ensemble de la population canadienne.

Rapport ministériel sur le rendement - 2011-2012
Août, 2012

Le Rapport ministériel sur le rendement présente les résultats de la Commission par rapport aux attentes de rendement établies dans le Rapport sur les plans et les priorités.

Le Rapport sur les droits à l’égalité des personnes ayant une déficience
Juillet, 2012

Quels types de déficiences retrouve-t-on au sein de la population canadienne? De quelle façon la déficience influe-t-elle sur l'égalité des chances des personnes au quotidien? Ce rapport dresse un portrait national des adultes ayant une déficience, et s'appuie sur sept critères pour déterminer s'il existe des écarts relativement au bien-être des personnes ayant une déficience et de celles qui n'en ont pas.