Publications

L’évolution des droits de la personne au Canada
Juin, 2012

Comment le Canada est-il devenu le pays qu'il est aujourd'hui? Comment les droits de la personne ont-ils évolué, et quand le changement social est-il devenu un élément constitutif de nos vies quotidiennes? Ce rapport décrit la révolution des droits au Canada et la façon dont celle-ci a transformé les mouvements sociaux, la vie politique, le droit et la politique étrangère du pays.

Rapport financier trimestriel - 2011
Mars, 2012

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

Les accommodements au XXIe siècle
Mars, 2012

Sur quoi les arrêts Meiorin et Grismer portaient-ils, et pourquoi ont-ils été une source si importante d'optimisme pour les personnes handicapées? Quelles difficultés est-il nécessaire de surmonter pour assurer l'égalité en matière d'emploi et de services? Ce rapport évalue la possibilité pour les arrêts Meiorin et Grismer de servir de catalyseurs pour le changement. Il se penche également sur de troublants imbroglios juridiques résultant de certains dossiers qui ont suivi ces arrêts.

Rapport sur les plans et priorités 2012-2013
Mars, 2012

Le Rapport sur les plans et les priorités est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins de ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.

Rapport annuel 2011
Mars, 2012

Quels ont été les enjeux liés aux droits de la personne en 2011? Quelles activités la Commission a-t-elle réalisées pour défendre les droits de la personne au Canada? Ce rapport présente les activités de la Commission au cours de l'année 2011. Il souligne les principales mesures prises par la Commission pour promouvoir les droits de la personne pour l'ensemble de la population canadienne.

Rapports de vérification interne - Plan d’action de gestion
Février, 2012

Le Rapport de vérification interne est un outil de gestion utilisé pour améliorer l'efficacité des activités de la Commission démontrant sa responsabilisation et son intendance à l'égard des ressources. Il contient également un Plan d’action de gestion aux fins de la mise en application des recommandations.

Modèle de maturité pour les droits de la personne - Continuum
Février, 2012

Êtes-vous à la recherche d'une représentation visuelle du fonctionnement du Modèle de maturité pour les droits de la personne? Aimeriez-vous pouvoir l'afficher dans votre bureau, ou le distribuer à vos collègues ou à vos employés? Ce graphique présente les résultats et les indicateurs correspondant à chacun des cinq niveaux du Modèle de maturité pour les droits de la personne. Il s'agit d'un document imprimable (8 po sur 11 po) que vous pourrez distribuer dans votre lieu de travail.

Modèle de maturité pour les droits de la personne -  Guide de mise en oeuvre
Février, 2012

Êtes-vous à la recherche de la méthode complète qui vous permettra de procéder, au sein de votre organisme, à la mise en œuvre par étapes du Modèle de maturité pour les droits de la personne? Ce guide s'adresse aux organismes qui élaborent et mettent en œuvre des pratiques et des politiques liées aux droits de la personne, ou qui cherchent à améliorer les pratiques et politiques déjà en place. Le guide a été conçu à l'intention d'un public diversifié, constitué notamment de dirigeants, d'associations de salariés, de syndicats, de gestionnaires et d'employés.

La responsabilisation en matière de droits de la personne dans les pratiques de sécurité nationale - Rapport spécial au Parlement
Novembre, 2011

Les organisations de sécurité canadiennes tiennent-elles compte des droits de la personne lorsqu'elles élaborent des mesures et des politiques de sécurité? Dans ce rapport spécial au Parlement, la Commission a recommandé au Parlement d'adopter une loi qui obligerait les organisations responsables de la sécurité nationale à démontrer publiquement à quel point elles respectent les droits de la personne, puisqu’elles en ont l’obligation.

Mémoire présenté au Comité des droits de l’enfant
Novembre, 2011

Saviez-vous qu'au Canada, les enfants autochtones font face aux inégalités et à la discrimination découlant de la Loi sur les Indiens? Et saviez-vous qu'un grand nombre d'Autochtones ne bénéficie toujours pas des services de base que les autres Canadiens tiennent pour acquis? Ce rapport est axé sur différents problèmes qui touchent actuellement les Autochtones résidant dans des réserves, et s'intéresse tout particulièrement à la situation des jeunes Autochtones. Le rapport recommande par ailleurs l'établissement d'un point focal en matière de responsabilité, qui permettrait l'application de normes uniformes pour tous les enfants canadiens