Publications

Avril, 2017

Le Rapport présente cinq jeunes du Canada qui ont raconté leur histoire et celle de leur famille, des histoires personnelles marquées par la discrimination et l’exclusion. Le Rapport annuel de la Commission présente aussi des statistiques à jour quant aux plaintes de discrimination déposées à la Commission et donne un aperçu des mesures prises par la Commission pour appliquer sa stratégie triennale visant à placer « la personne avant tout ».

Mars, 2017

Le Rapport sur le Plan ministériel est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins en ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.

À la suite du dépôt devant le Parlement et de la publication en ligne du Plan ministériel 2017-2018 de la CCDP, il a été décidé qu’il était nécessaire d’ajouter d’autres renseignements au document de référence. Les chiffres de 2014-2015, de 2015-2016 et de 2016-2017 figurant dans le tableau récapitulatif de la planification budgétaire et dans le tableau récapitulatif de la planification des ressources humaines ont été révisés afin de comparer plus facilement d’une année sur l’autre les renseignements en matière de budget et de ressources humaines. Ces mises à jour ont été effectuées sur les versions PDF et HTML du document publié en ligne afin de garantir que l’information est complète et transparente.

Négligés : difficultés vécues par les personnes handicapées dans les établissements d’enseignement du Canada
Mars, 2017

Tout le monde au Canada a droit à une éducation de qualité qui ouvre des portes et élargit les possibilités d’épanouissement. Pourtant, pour de nombreuses personnes qui ont une déficience mentale ou physique — un handicap —, le système d’éducation au Canada doit ressembler à une porte close. Le présent rapport est le deuxième d’une série de rapports publiés par la Commission canadienne des droits de la personne (CCDP), en collaboration avec l’Association canadienne des commissions et conseil des droits de la personne. Cette série de rapports vise à faire le suivi de l’application au Canada de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées (la Convention).

Facultés affaiblies au travail – Un guide sur les mesures d’adaptation pour la dépendance aux substances
Février, 2017

Le présent guide vise à aider les employeurs sous réglementation fédérale à bien réagir à un cas de dépendance aux substances en milieu de travail, de manière conforme à la législation sur les droits de la personne. Il souligne les droits et obligations de l’employé, des candidats à un emploi, de l’employeur et des représentants, syndicaux ou autres, de l’employé.

Août, 2016

Le Rapport ministériel sur le rendement présente les résultats de la Commission par rapport aux attentes de rendement établies dans le Rapport sur les plans et les priorités.