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Table des matières

Préface

Une menace grave - Par Mary Gusella

L’Internet et la promotion de la haine : le dilemme du XXIe siècle - Par Bernie Farber

La lutte contre la haine et la préservation de la liberté d’expression: où faut-il établir la ligne de démarcation? - Par Russell Juriansz

Alliances stratégiques : rôles interdépendants des citoyens, de l’industrie et du gouvernement dans la lutte contre la propagande haineuse sur Internet - Par Jane Bailey

Poursuites contre la propagande haineuse sur Internet - Par Mark Freiman

Plaintes relatives à la propagande haineuse et audiences du Tribunal des droits de la personne - Par Monette Maillet

Le Code criminel et la haine : une démarche axée sur le droit pénal pour combattre la haine - Par Myron Claridge

La lutte contre la haine sur Internet - Par Chris Wolf

Discours haineux, communications publiques et technologies de communications de pointe - Par Andrea Slane

Préface

Les 15 et 16 décembre 2005, la Commission canadienne des droits de la personne(CCDP) a tenu en coopération avec l’Association d’études canadiennes uneconférence intitulée : « Une grave menace: une conférence sur la lutte contre la propagande haineuse sur Internet et sur l’article 13 de la Loi canadienne sur les droits de la personne ». La propagande haineuse, et en particulier ses manifestations sur Internet, fait peser une grave menace sur la société canadienne.

La conférence a fourni l’occasion à un petit groupe d’individus et d’organismes concernés de se réunir pour une discussion approfondie sur les moyens de combattre la propagande haineuse au Canada, et en particulier sur l’application de l’article 13 de la Loi canadienne sur les droits de la personne. L’article 13 est une disposition unique de la législation canadienne en matière de droits de la personne qui permet à la CCDP d’enquêter sur les plaintes concernant l’utilisation d’Internet pour communiquer des propos haineux.

Ce numéro spécial de Thèmes canadiens réunit quelques-unes des principales contributions présentées à la conférence de façon à permettre à d’autres citoyens concernés d’en apprendre plus sur cette importante question.

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