Publications corporatives

Bibliothèques de publications corporatives, de politiques et de rapports au sujet d'enjeux des droits de la personne. 

Publication Type
Rapport sur les droits à l’égalité des Autochtones

ARCHIVÉ - Rapport sur les droits à l’égalité des Autochtones

Type de publication
Recherches sur les droits de la personne
Archivé
Sujet
Autochtones

Quelles sont les répercussions de perpétuelles situations défavorables sur le quotidien des Autochtones au Canada? Quels sont les obstacles à l'égalité des chances? Ce rapport présente un portrait national des Autochtones vivant au Canada. Il utilise sept critères pour déterminer s'il y a des lacunes dans le bien-être des Autochtones comparativement aux non-Autochtones.

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Cadre d'intégration d'une perspective des genres de la CCDP

Cadre d'intégration d'une perspective des genres de la CCDP

Type de publication
Recherches sur les droits de la personne
Sujet
Droits de la personne

Grâce à l’introduction de son cadre d’intégration d’une perspective des genres, la Commission utilise une méthode systématique pour s’assurer que les questions liées au genre et à la transversalité sont prises en compte dans tous les aspects de son travail. Le cadre propose un outil simple pour évaluer la pertinence du genre.

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Rapport Annuel 2012 Thumbnail

Rapport annuel 2012

Type de publication
Rapports annuels
Sujet
Obligation de rendre compte

Quels ont été les enjeux liés aux droits de la personne en 2012? Quelles activités la Commission a-t-elle réalisées pour défendre les droits de la personne au Canada? Ce rapport présente les activités de la Commission au cours de l'année 2012. Il souligne les principales mesures prises par la Commission pour promouvoir les droits de la personne pour l'ensemble de la population canadienne.

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Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014

Type de publication
Informer le Parlement
Sujet
Obligation de rendre compte

Le Rapport sur les plans et les priorités est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins en ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.

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Rapport financier trimestriel de la Commission canadienne des droits de la personne - 2012

Type de publication
Informer le Parlement
Sujet
Obligation de rendre compte

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

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Rapport ministériel sur le rendement - 2011-2012

Type de publication
Publications corporatives
Sujet
Obligation de rendre compte

Le Rapport ministériel sur le rendement présente les résultats de la Commission par rapport aux attentes de rendement établies dans le Rapport sur les plans et les priorités.

Le Rapport sur les droits à l’égalité des personnes ayant une déficience

ARCHIVÉ - Le Rapport sur les droits à l’égalité des personnes ayant une déficience

Type de publication
Recherches sur les droits de la personne
Archivé
Sujet
Droits de la personne

Quels types de déficiences retrouve-t-on au sein de la population canadienne? De quelle façon la déficience influe-t-elle sur l'égalité des chances des personnes au quotidien? Ce rapport dresse un portrait national des adultes ayant une déficience, et s'appuie sur sept critères pour déterminer s'il existe des écarts relativement au bien-être des personnes ayant une déficience et de celles qui n'en ont pas.

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L’évolution des droits de la personne au Canada

Type de publication
Recherches sur les droits de la personne
Sujet
Droits de la personne

Comment le Canada est-il devenu le pays qu'il est aujourd'hui? Comment les droits de la personne ont-ils évolué, et quand le changement social est-il devenu un élément constitutif de nos vies quotidiennes? Ce rapport décrit la révolution des droits au Canada et la façon dont celle-ci a transformé les mouvements sociaux, la vie politique, le droit et la politique étrangère du pays.

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ARCHIVÉ - Mémoire présenté au Comité contre la torture

Type de publication
Mémoires
Archivé
Sujet
International

Quelles sont les principales préoccupations de la Commission canadienne des droits de la personne à l'égard de l'isolement cellulaire et des conditions de prisonniers ayant une déficience mentale? Le système carcéral nuit-il aux groupes vulnérables, notamment les femmes, les personnes appartenant aux minorités sexuelles, les Autochtones et les Afro-Canadiens? Ce mémoire présente ces enjeux, assortis de plusieurs recommandations.

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Rapport Annuel 2011 Thumbnail

Rapport annuel 2011

Type de publication
Rapports annuels
Sujet
Obligation de rendre compte

Quels ont été les enjeux liés aux droits de la personne en 2011? Quelles activités la Commission a-t-elle réalisées pour défendre les droits de la personne au Canada? Ce rapport présente les activités de la Commission au cours de l'année 2011. Il souligne les principales mesures prises par la Commission pour promouvoir les droits de la personne pour l'ensemble de la population canadienne.