Publications

Bibliothèques de publications, de politiques et de rapports au sujet d'enjeux des droits de la personne. 

Type de publication
Rapport Annuel 2016 Thumbnail

Rapport annuel 2016

Type de publication
Rapports annuels
Sujet
International

Le Rapport présente cinq jeunes du Canada qui ont raconté leur histoire et celle de leur famille, des histoires personnelles marquées par la discrimination et l’exclusion. Le Rapport annuel de la Commission présente aussi des statistiques à jour quant aux plaintes de discrimination déposées à la Commission et donne un aperçu des mesures prises par la Commission pour appliquer sa stratégie triennale visant à placer « la personne avant tout ».

Négligés : difficultés vécues par les personnes handicapées dans les établissements d’enseignement du Canada

Négligés : difficultés vécues par les personnes handicapées dans les établissements d’enseignement du Canada

Type de publication
Recherches sur les droits de la personne
Sujet
Droits de la personne

Tout le monde au Canada a droit à une éducation de qualité qui ouvre des portes et élargit les possibilités d’épanouissement. Pourtant, pour de nombreuses personnes qui ont une déficience mentale ou physique — un handicap —, le système d’éducation au Canada doit ressembler à une porte close. Le présent rapport est le deuxième d’une série de rapports publiés par la Commission canadienne des droits de la personne (CCDP), en collaboration avec l’Association canadienne des commissions et conseil des droits de la personne. Cette série de rapports vise à faire le suivi de l’application au Canada de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées (la Convention).

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Plan ministériel 2017-2018

Type de publication
Informer le Parlement
Sujet
Obligation de rendre compte

Le Rapport sur le Plan ministériel est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins en ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.

À la suite du dépôt devant le Parlement et de la publication en ligne du Plan ministériel 2017-2018 de la CCDP, il a été décidé qu’il était nécessaire d’ajouter d’autres renseignements au document de référence. Les chiffres de 2014-2015, de 2015-2016 et de 2016-2017 figurant dans le tableau récapitulatif de la planification budgétaire et dans le tableau récapitulatif de la planification des ressources humaines ont été révisés afin de comparer plus facilement d’une année sur l’autre les renseignements en matière de budget et de ressources humaines. Ces mises à jour ont été effectuées sur les versions PDF et HTML du document publié en ligne afin de garantir que l’information est complète et transparente.

Facultés affaiblies au travail – Un guide sur les mesures d’adaptation pour la dépendance aux substances

Facultés affaiblies au travail – Un guide sur les mesures d’adaptation pour la dépendance aux substances

Type de publication
Outils pour employeurs
Sujet
Milieu de travail

Le présent guide vise à aider les employeurs sous réglementation fédérale à bien réagir à un cas de dépendance aux substances en milieu de travail, de manière conforme à la législation sur les droits de la personne. Il souligne les droits et obligations de l’employé, des candidats à un emploi, de l’employeur et des représentants, syndicaux ou autres, de l’employé.

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Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016

Type de publication
Informer le Parlement
Sujet
Obligation de rendre compte

Le Rapport ministériel sur le rendement présente les résultats de la Commission par rapport aux attentes de rendement établies dans le Rapport sur les plans et les priorités.

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Rapport financier trimestriel de la Commission canadienne des droits de la personne - 2016

Type de publication
Informer le Parlement
Sujet
Obligation de rendre compte

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

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Présentation par la Commission canadienne des droits de la personne au gouvernement du Canada dans le cadre du processus de définition des paramètres de l’enquête

Type de publication
Informer le Parlement
Sujet
Autochtones
Troubles liés à l’utilisation de substances — Analyse, sous l’angle des droits de la personne, des données de l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes (ESCC) — Santé mentale de 2012

Troubles liés à l’utilisation de substances — Analyse, sous l’angle des droits de la personne, des données de l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes (ESCC) — Santé mentale de 2012

Type de publication
Recherches sur les droits de la personne
Sujet
Droits de la personne

Le présent rapport est le deuxième de la série Santé mentale et égalité des droits que la CCDP produit. Il décrit la situation des adultes canadiens ayant eu des troubles liés à l’utilisation de substances, en ce qui concerne l’éducation, l’emploi et le bien-être économique, comparativement à celle des adultes n’ayant pas de troubles de l’humeur. Il analyse aussi les besoins en soins de santé et les expériences de discrimination vécues par ces personnes.

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Hommage à la résilience de nos sœurs : améliorer l’accès à la protection des droits de la personne pour les femmes et les filles autochtones

Hommage à la résilience de nos sœurs : améliorer l’accès à la protection des droits de la personne pour les femmes et les filles autochtones

Type de publication
Rapports de recherche
Sujet
Autochtones

Après deux ans de conversations approfondies avec des femmes et des organisations autochtones, la Commission publie un rapport qui décrit 21 barrières limitant, jour après jour, l’accès au système de justice relatif aux droits de la personne pour les femmes et les filles autochtones du Canada. Reprenant les commentaires de nombreuses participantes, le rapport met en lumière les changements que ces femmes considèrent comme étant nécessaires pour faciliter l’accès au système de justice relatif aux droits de la personne pour les femmes et filles autochtones, particulièrement celles en situation de vulnérabilité.

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Rapport Annuel 2015 Thumbnail

Rapport annuel 2015

Type de publication
Rapports annuels
Sujet
International

En 2015, la Commission canadienne des droits de la personne a consulté nombre d’organisations et de personnes qui défendent les droits de la personne au Canada pour connaître les attentes des gens à l’égard de leur institution nationale des droits de la personne. Si la diversité et la portée des commentaires ont été vastes, plusieurs thèmes récurrents ont clairement fait surface.