Publications

Septembre 2014

Le Rapport ministériel sur le rendement présente les résultats de la Commission par rapport aux attentes de rendement établies dans le Rapport sur les plans et les priorités.

Août 2014

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

Juin 2014

La législation sur les droits de la personne interdit toute forme de discrimination fondée sur le motif de la situation de famille. Autrement dit, si un employé ou une employée doit s’occuper d’un membre de sa famille, les employeurs sont obligés, selon la loi, de lui accorder des mesures d'adaptation. Le présent guide fournit des conseils sur la manière de mettre au point des solutions d’adaptation respectant la législation sur les droits de la personne. Il précise les droits et les responsabilités de l’employé ou de l'employée, de l’employeur et des personnes qui représentent soit le syndicat, soit les employés.

Juin 2014

Un guide convivial pour favoriser la collaboration sur les questions de santé au travail

Mars 2014

Quels ont été les enjeux liés aux droits de la personne en 2013? Quelles activités la Commission a-t-elle réalisées pour défendre les droits de la personne au Canada? Ce rapport présente les activités de la Commission au cours de l'année 2013. Il souligne les principales mesures prises par la Commission pour promouvoir les droits de la personne pour l'ensemble de la population canadienne.

Mars 2014

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

Mars 2014

Le Rapport sur les plans et les priorités est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins en ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.

Janvier 2014

Les personnes hypesensibles à l’environement éprouvent diverses réactions indésirables à des agents environnementaux. Cet état pathologique constitue une déficience. Ce document est une politique concernant l’hypersensibilité environnementale. Il suggère des stratégies permettant de réduire ou d’éliminer les déclencheurs dans l’environnement.

Novembre 2013

Le Rapport ministériel sur le rendement présente les résultats de la Commission par rapport aux attentes de rendement établies dans le Rapport sur les plans et les priorités.

Juin 2013

Quelles sont les répercussions de perpétuelles situations défavorables sur le quotidien des Autochtones au Canada? Quels sont les obstacles à l'égalité des chances? Ce rapport présente un portrait national des Autochtones vivant au Canada. Il utilise sept critères pour déterminer s'il y a des lacunes dans le bien-être des Autochtones comparativement aux non-Autochtones.