Publications

Mars 2014

Quels ont été les enjeux liés aux droits de la personne en 2013? Quelles activités la Commission a-t-elle réalisées pour défendre les droits de la personne au Canada? Ce rapport présente les activités de la Commission au cours de l'année 2013. Il souligne les principales mesures prises par la Commission pour promouvoir les droits de la personne pour l'ensemble de la population canadienne.

Mars 2014

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

Mars 2014

Le Rapport sur les plans et les priorités est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins en ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.

Janvier 2014

Les personnes hypesensibles à l’environement éprouvent diverses réactions indésirables à des agents environnementaux. Cet état pathologique constitue une déficience. Ce document est une politique concernant l’hypersensibilité environnementale. Il suggère des stratégies permettant de réduire ou d’éliminer les déclencheurs dans l’environnement.

Novembre 2013

Le Rapport ministériel sur le rendement présente les résultats de la Commission par rapport aux attentes de rendement établies dans le Rapport sur les plans et les priorités.

Juin 2013

Quelles sont les répercussions de perpétuelles situations défavorables sur le quotidien des Autochtones au Canada? Quels sont les obstacles à l'égalité des chances? Ce rapport présente un portrait national des Autochtones vivant au Canada. Il utilise sept critères pour déterminer s'il y a des lacunes dans le bien-être des Autochtones comparativement aux non-Autochtones.

Avril 2013

Grâce à l’introduction de son cadre d’intégration d’une perspective des genres, la Commission utilise une méthode systématique pour s’assurer que les questions liées au genre et à la transversalité sont prises en compte dans tous les aspects de son travail. Le cadre propose un outil simple pour évaluer la pertinence du genre.

Mars 2013

Quels ont été les enjeux liés aux droits de la personne en 2012? Quelles activités la Commission a-t-elle réalisées pour défendre les droits de la personne au Canada? Ce rapport présente les activités de la Commission au cours de l'année 2012. Il souligne les principales mesures prises par la Commission pour promouvoir les droits de la personne pour l'ensemble de la population canadienne.

Mars 2013

Le Rapport financier trimestriel contient des tableaux financiers comparant les dépenses prévues aux dépenses réelles, pour le trimestre et depuis le début de l'exercice, puis par rapport aux données de l'exercice financier précédent. Il contient également un bref exposé des changements importants qui influencent les résultats financiers du trimestre et les résultats obtenus depuis le début de l'exercice, ainsi que les changements relatifs aux opérations, au personnel et aux programmes.

Mars 2013

Le Rapport sur les plans et les priorités est un plan de dépenses qui dresse le tableau complet des priorités de la Commission sur une période de trois ans. Ces priorités sont divisées par résultats stratégiques, activités de programme et résultats planifiés et prévus. Le Rapport précise également les besoins en ressources humaines, les principaux projets d'immobilisations, les subventions et les contributions, ainsi que les coûts nets des programmes.